Marque expirée - Marque en non vigueur

ALEC
DE MIRAS SEBASTIEN

Numéro de dépôt :
3403015
Date de dépôt :
11/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2016
ALEC de DE MIRAS SEBASTIEN

Présentation de la marque ALEC

Déposée le 11 janvier 2006 par DE MIRAS SEBASTIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALEC »

Le déposant est DE MIRAS SEBASTIEN domicilié(e) 51 RUE AIMÉ FLOTTAZ,77181 COURTRY - 77181 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE MIRAS SEBASTIEN domicilié(e) 51 RUE AIMÉ FLOTTAZ,77181 COURTRY - 77181 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALEC est expirée depuis le 11 janvier 2016.

DE MIRAS SEBASTIEN a également déposé les autres marques suivantes : PM PHENIX MUSIC


DE MIRAS SEBASTIEN - 51 RUE AIMÉ FLOTTAZ,77181 COURTRY - 77181 - France


DE MIRAS SEBASTIEN - 51 RUE AIMÉ FLOTTAZ,77181 COURTRY - 77181 - France


Inscription le 24 juillet 2006 - retrait partiel n°437561 - Publication au BOPI 2006-07-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07

Supports d'enregistrement magnétiques. Disques acoustiques ou optiques. Lunettes. Articles de lunetterie. Etui à lunettes.Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises. Vêtements en cuir. Ceinture (habillement) fourrures (vêtements). Gants (habillement). Foulards. Cravates. Bonneterie. Chaussettes. Chaussons. Chaussures de plage, de ski ou de sport. Couches en matière textiles. Sous-vêtements.Divertissement. Activités sportives et culturelles. Information en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Production de films sur bandes vidéos. Production phonographiques. Location d'enregistrement sonores. Location de décors de spectacles. Production de spectacles et d'événementiels à savoir organisation d'évènements à buts culturels ou éducatifs. Montage de bande vidéo. Réservation de place spectacle. Edition musicale. Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; l'ensemble des services sont compris à l'exclusion de tous ceux en relation avec l'enseignement des langues et l'organisation de séjours linguistiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.